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Identification du Site

Nom de domaine : flightsimulator-worldtour.com
URL complète : https://www.flightsimulator-worldtour.com
Propriétaire et administrateur :
Jean-Claude VALLART
2Bis Avenue de Wailly
78290 Croissy sur Seine
FRANCE
Email : infos@flightsimulator-worldtour.com

Direction de la publication et Webmaster :
Jean-Claude VALLART

Hébergement :OVH S.A.S2 Rue Kellerman59100 ROUBAIXFRANCE

Objet du Site

Le site https://www.flightsimulator-worldtour.com est un blog récréatif basé sur l’utilisation du simulateur de vol Flight Simulator.

Définitions

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site https://www.flightsimulator-worldtour.com.

Contenu : ensemble des éléments constituants les informations présentes sur le site https://www.flightsimulator-worldtour.com, qu’il s’agisse d’images ou de textes.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisation du  site https://www.flightsimulator-worldtour.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site  https://www.flightsimulator-worldtour.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.  Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’administrateur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://www.flightsimulator-worldtour.com est régulièrement mis à jour par le responsable de la publication. De la même manière, les Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, ces modifications s’imposant immédiatement à l’Utilisateur. Il est donc conseillé à celui-ci de s’y référer régulièrement.

Propriété intellectuelle

Le site https://www.flightsimulator-worldtour.com constitue une création originale protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur s’interdit de réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte ou le compte d’un tiers, tout ou partie d’un ou des éléments présents sur le site https://www.flightsimulator-worldtour.com. Le propriétaire du site https://www.flightsimulator-worldtour.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments y étant accessibles, notamment les images, textes, graphismes et logos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site https://www.flightsimulator-worldtour.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite. Toute personne contrevenant à ces interdictions sera considérée, au titre de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, comme auteur d’une contrefaçon et sera poursuivi comme tel par le propriétaire du site https://www.flightsimulator-worldtour.com.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Limitations de responsabilités

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Utilisation des cookies

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Loi applicablet et attribution de juridiction

Le site https://www.flightsimulator-worldtour.com est exclusivement soumis à la loi française.

Tout litige et/ou contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation relèvera, à défaut d’un règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux compétents de Versailles.